Article 1 :

Par l'article 14 des statuts de l'association, déposés à la Préfecture de département de l'Aude le… janvier 2003 et agréés sous le n° ….., il est stipulé qu'un règlement intérieur peut être mis en place sans avoir à toucher aux statuts d'origine.

Article 2 :

Le présent règlement a pour effet de renforcer l'équipe dirigeante afin de rendre les tâches moins astreignantes et d'impliquer plus en profondeur l'idée de service à rendre aux adhérents.

Article 3 :

La candidature au bureau devra être envoyée par lettre au moins trois semaines avant l'assemblée générale de l'association. Cette dernière sera souveraine pour l'accepter.

Article 4 :

Le bureau ainsi formé élit le président qui attribue les différents postes aux membres élus.

Article 5 : Définition des charges

Président(e) : Il est chargé de la représentation juridique et morale de l'association dans tous les domaines de la vie associative de cette dernière, tant auprès des pouvoirs publics que de la Poste et France Telecom.
Il provoque les réunions ordinaires et extraordinaires et assure les débats de celle-ci selon les articles 10, 11 et 12 des statuts. Il est habilité à émettre des chèques.

Vice Président(e) : Il est chargé d'épauler le Président, et de le représenter en tout lieu et place en cas d'empêchement, et sur mandatement, d'aider aux décisions et aux préparations des réunions, d'assurer les affaires courantes et d'aider aux mises en place des sorties extérieures du club.

Secrétaire : Il est chargé du courrier départ et arrivée, il envoie les convocations aux diverses réunions ; il traite tout ce qui dépend du secrétariat. Il est autorisé à émettre des chèques sur avis du Président.

Secrétaire adjoint(e) : Il est chargé en l'absence du titulaire ou pour aider celui-ci, de tout ou partie des charges susvisées. Il ne détient pas la possibilité de signer des chèques.

Trésorier(e) : Il est chargé de la bonne tenue des comptes de l'association selon les normes en vigueur. Détenteur de la signature sur le compte, il est habilité à tirer des chèques sur le dit compte pour le bien de l'association et sur avis du Président.

Trésorier(e) adjoint(e) : Il est chargé en l'absence du titulaire ou pour aider celui ci, de la tenue des comptes suscités. Il ne détient pas la possibilité de signer des chèques.

Bibliothécaire : Il est chargé de la gestion, de la bonne conservation des ouvrages de la bibliothèque du club, de la tenue du fichier de prêt et du classement de l'armoire du club. Il propose en réunion toute commande de livre pour accord du bureau et signature du bon d'achat.

Bibliothécaire adjoint(e) : Il est chargé en l'absence du titulaire ou pour aider celui ci, de l'ensemble des charges susvisées

Relations publiques : Il est chargé de tout ce qui concerne les relations avec les médias (presse, radio, sponsors), de la rédaction des comptes rendus des réunions de bureau, des assemblées générales ordinaires et extraordinaires.

Article 6 :

En tant que représentant moral de l'association, le président est totalement responsable de l'action du bureau ainsi désigné, lequel ne peut agir sans son aval.

Article 7 :

Les membres titulaires du bureau sont soumis aux règles de l'article n° 9 des statuts sur leur nomination et leur remplacement. De ce fait, les membres adjoints entrent dans le même cadre et sont donc élus pour trois ans renouvelables.

Article 8 :

La démission d'un des membres du bureau, qu'il soit titulaire ou adjoint, se fera par écrit, et sera suivie d'un appel à candidature.

Article 9 :

Tout adhérent prend l'engagement de ne pas utiliser les travaux du club à des fins commerciales ou professionnelles, ni de les transmettre aux généalogistes professionnels.
Cette clause sera signée par l'adhérent lors de son inscription à l'association

Article 10 : Du fonctionnement de la bibliothèque

Les livres :
Le club met à disposition des adhérents une bibliothèque comportant un certain nombre d'ouvrages ayant trait à la généalogie. Elle est ouverte lors des permanences, et uniquement si le (la ) Bibliothécaire ou son adjoint(e) est présents. Le choix du (ou des) livre(s) se fait au vu de la liste fournie par le (la) bibliothécaire.
La durée du prêt est d'un mois.

Article 11 :

Base des relevés - Microfilms - CD :
La base des relevés, microfilms et CD détenus par le club peuvent être consultés lors des permanences après réservation, et ne doivent en aucun cas sortir du siège du club. La seule dérogation permise concerne le comité de relevés, qui pour les besoins d'informatisation est autorisé à les utiliser hors du siège.

Article 12 :

Le présent règlement intérieur prendra effet à la date du 30 janvier 2003 et ne donnera pas lieu à publication au journal officiel selon l'article 1 du présent règlement et l'article 14 des statuts de l'association

Fait à Narbonne le :  Narbonne le  15 décembre 2002